Le fonds dédié, un outil patrimonial particulièrement adapté aux Associations et aux Fondations

Antoine Doummar, Directeur de la clientèle Associations / Fondations de la Banque de Gestion Privée Indosuez

Qu’est-ce qu’un fonds dédié ?

Un fonds dédié est un OPCVM qu’il s’agisse d’une SICAV ou d’un Fonds Communs de Placement qui est mis en place pour une catégorie d’investisseurs, soit une famille, soit une association. Pour se faire, un cahier des charges est élaboré avec le client et notre société de gestion, Gestion Privée Indosuez. Ce cahier des charges a pour but de répondre aux objectifs et aux contraintes de gestion du client.
Un fonds dédié est un OPCVM qui doit être soumis à l’agrément de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF). Cet OPCVM doit répondre à des règles prudentielles réglementaires ce qui lui permet d’assurer une plus grande sécurité au souscripteur.

Pourquoi le fonds dédié semble-t-il particulièrement adapté aux Association et aux Fondations ?

Le fonds dédié présente plusieurs avantages pour une association ou une fondation :
 Permettre à l’association de bénéficier d’un service professionnel de gestion sur-mesure
En ouvrant un fonds dédié, l’Association ou la Fondation bénéficie d’un service de délégation de gestion sur-mesure qui lui permet, avec une grande réactivité et une grande flexibilité par le biais d’un gérant dédié, de pouvoir gérer la trésorerie de l’association. Il faut savoir que les dirigeants des associations sont des bénévoles qui n’ont ni le temps ni les compétences pour gérer la trésorerie de l’association. Par le biais du fonds dédié, ils bénéficient de professionnels qui peuvent, avec une grande réactivité et une grande flexibilité, gérer la trésorerie de la fondation.

 Une simplification de la comptabilité de l’association
Le deuxième avantage d’un fonds dédié est de simplifier la comptabilité de l’Association. En effet un OPCVM dédié remplace toutes les lignes du portefeuille par une seule ligne constituée par les parts du fonds dédié. Par ce biais, le comptable n’est pas tenu de comptabiliser tout ce qui se passe au sein du fonds dédié, c’est-à-dire les coupons versés, les dividendes versés, et les plus ou moins-values réalisées lors de la cession dune ligne du portefeuille, ce qui est un avantage indéniable.

 Un avantage fiscal indéniable
Enfin, dernier avantage, le fonds dédié présente des atouts en ce qui concerne la fiscalité. En effet, si le client choisit un fonds dédié de capitalisation, tous les revenus au sein du fonds dédié sont versés dans le fonds, que ce soit les dividendes ou les coupons, et à ce titre ne seront pas fiscalisés puisqu’ils viendront s’incrémenter à la plus-value du fonds. Il faut savoir que pour les associations à but non lucratif les plus-values sont exonérées d’impôts.

Comment ouvrir un fonds dédié ?

La Banque de Gestion Privée Indosuez propose ce type de placement à partir de 5 millions d’euros. On regarde donc si ce placement correspond bien aux besoins spécifiques de gestion du client. Une fois cela déterminé, la Banque de Gestion Privée Indosuez met le client en relation avec sa société de gestion (Gestion Privée Indosuez), qui est très spécialisée sur les fonds dédiés. La société de gestion, avec le client, va rédiger un prospectus où vont être définies toutes les règles de gestion, le profil de gestion du fonds et tous les outils qui vont pouvoir être utilisés. Ce prospectus va être envoyé à l’AMF pour agrément. Il faut compter 6 à 8 semaines après l’accord du client pour pouvoir démarrer le fonds dédié.

Je viens de vous résumer les principaux avantages et caractéristiques du fonds dédié, je suis pour ma part avec mon équipe au sein de la Banque de Gestion Privée Indosuez et en liaison avec les conseillers du Crédit Agricole à votre disposition pour vous donner plus de détails sur ce produit de placement particulièrement adapté aux associations et fondations.

Décembre 2010